Les élèves titulaires du CEB sont admis en 1^ère année commune.

Les élèves qui ne sont pas titulaires du CEB et qui remplissent au moins une des deux conditions énoncées ci-dessous sont admis en 1ère année différenciée (1^ère D) :

•  soit avoir 12 ans au moins avant le 31 décembre qui suit l’entrée en 1^ère année différenciée
• soit avoir fréquenté une 6ème année de l’enseignement primaire

Admission en 1^ère C :

Les élèves titulaires du CEB sont admis en 1^ère année commune.

Sanction des études au terme de la 1ère année commune (1^ère C ) :

Le Conseil de classe délivre à l’élève un rapport de compétences qui motive la décision d’orientation vers la 2ème année commune ou la 1ère année complémentaire.

Admission en 1^ère D :

Les élèves qui ne sont pas titulaires du CEB et qui remplissent au moins une des deux conditions énoncées ci-dessous sont admis en 1ère année différenciée (1^ère D) :

• soit avoir 12 ans au moins avant le 31 décembre qui suit l’entrée en 1^ère année différenciée
• soit avoir fréquenté une 6ème année de l’enseignement primaire

Sanction des études au terme de la 1ère année différenciée (1^ère D ):

Le Conseil de classe délivre un rapport de compétences :

• qui motive le passage de l’élève en 1ère C, s’il a obtenu le CEB
• qui motive l’orientation de l’élève en 2ème année Différenciée, à l’élève qui n’a pas obtenu le CEB.

Admission en 2^ème C :

Peuvent être admis en 2^ème année commune, les élèves ayant reçu un rapport de compétences les orientant en 2^ème C au terme d’une des années suivantes :

• la 1^ère année commune ;
• la 2^ème année différenciée pour autant qu’ils soient titulaires du CEB et âgés de moins de 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit).

La 2^ème année commune est également accessible aux élèves ayant suivi avec fruit (AOA ou AOB) la 1^ère année commune dans un établissement organisé, subventionné ou reconnu par la Communauté flamande ou par la Communauté germanophone.

Moyennant l’accord des parents (ou de la personne investie de l’autorité parentale), la 2^ème année commune est accessible aux élèves inscrits en 1^ère année complémentaire, pour autant qu’ils remplissent les conditions suivantes :

• proposition du Conseil de guidance ;
• accord des parents ;
• avant le 15/01 ;
• définition des modalités d’aide et de soutien pédagogique.

Sanction des études au terme de la 2ème année commune (2^ème C) :

Au terme de la 2^ème année commune, le Conseil de classe peut certifier la réussite par l’élève du 1^er degré de l’enseignement secondaire. Dans ce cas, il délivre à l’élève un rapport de compétences qui motive l’octroi du CE1D et son passage vers toutes les formes, sections et orientations d’études de 3^ème.

Au terme de la 2^ème année commune le Conseil de classe peut également ne pas certifier la réussite par l’élève du 1^er degré de l’enseignement secondaire. Dans ce cas, il délivre à l’élève un rapport de compétences :

• soit qui motive son passage en 2^ème S, s’il n’a pas 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit) et qu’il a fréquenté le 1^er degré pendant moins de 3 ans;
• soit qui définit les Formes et Sections (DFS) qu’il peut fréquenter en 3^ème année et qui précise quelles sont les orientations d’études conseillées et éventuellement déconseillées.

Dans ce cas, s’il a 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit) et a fréquenté le 1^er degré pendant moins de 3 ans, le Conseil de classe informe les parents qui choisiront (CP) d’inscrire l’élève soit en2^ème S, soit en 3^ème année selon la DFS du Conseil de classe soit en 3^èmeannée de différenciation et d’orientation (3^ème S-DO). Si par contre, il a fréquenté le 1^er degré pendant 3 ans, le Conseil de classe en informer les parents qui choisiront (CP) d’inscrire l’élève soit en 3^ème année de  différenciation et d’orientation (3^ème S-DO), soit en 3^ème année selon la DFS du Conseil de classe.

Admission en 2D :

Peuvent être admis en 2^ème année différenciée les élèves qui n’ont pas obtenu le CEB au terme de la 1^ère année différenciée.

Rappel concernant l’octroi du CEB :

Comme indiqué précédemment, l’élève, qui n’est pas titulaire du CEB, doit être inscrit par l’établissement scolaire à l’épreuve externe commune. S’il réussit, le Conseil de classe lui délivre le CEB.

S’il échoue ou qu’il n’a pas pu participer à tout ou partie de l’épreuve externe commune, le Conseil de classe peut, malgré tout, lui délivrer le CEB.

Sanction des études au terme de la 2ème année différenciée (2^ème D ):

Sanction des études au terme de la 2ème année différenciée (2^ème D ):

Si l’élève n’a pas 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit), le Conseil de classe informe les parents et oriente l’élève:

• soit vers la 2^ème C. Si cette orientation ne satisfait pas les parents, ils pourront décider d’inscrire l’élève en 3ème année selon la DFS du Conseil de classe.
• soit vers la 2^ème S. Si cette orientation ne satisfait pas les parents, ils pourront décider d’inscrire l’élève en 3ème année selon la DFS du Conseil de classe.

Si l’élève a 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit), le Conseil de classe informe les parents qui choisiront (CP) d’inscrire l’élève soit en 2^ème S, soit en 3^ème année selon la DFS du Conseil de classe.

Au terme de la 2^ème année différenciée, le Conseil de classe délivre à l’élève qui n’a pas obtenu le CEB, un rapport de compétences qui définit les Formes et Sections (DFS) qu’il peut fréquenter en 3^ème année et qui précise quelles sont les orientations d’études conseillées et éventuellement déconseillées. Le Conseil de classe en informe les parents qui choisiront (CP) d’inscrire l’élève soit dans l’année supplémentaire au sein du premier degré différencié (Diff. suppl.), soit en 3^ème année selon la DFS du Conseil de classe.

Admission en 2^ème S :

Les élèves qui au terme de la 2^èmeannée commune ne sont pas titulaires du CE1D, peuvent être admis en 2^ème année complémentaire s’ils n’ont pas 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit)et s’ils n’ont pas épuisé les 3 années d’études du 1^er degré.

Les élèves qui au terme de la 2^èmeannée commune ne sont pas titulaires du CE1D, peuvent être admis en 2^ème année complémentaire s’ils ont 16 ans (au 31 décembre de l’année scolaire qui suit) et qu’ils n’ont pas épuisé les 3 années d’études du 1^er degré, si leurs parents (ou la personne investie de l’autorité parentale) en ont fait le choix.

Moyennant l’accord des parents, les élèves inscrits en 2^èmeannée commune peuvent être admis en 2^ème année complémentaire si les conditions suivantes sont réunies :

•      proposition du Conseil de guidance ;
•           accord des parents ;
•           avant le 15/01 ;
•           définition des modalités d’aide et de soutien pédagogique.

Les élèves qui au terme de la 2^èmeannée différenciée ont obtenu le CEB, peuvent être admis en 2^èmeannée complémentaire si leurs parents ou la personne investie de l’autorité parentale en ont fait le choix, lorsque celui-ci leur est laissé par le rapport de compétences émis par le Conseil de classe.

Peuvent également être admis en 2^ème année complémentaire, les élèves orientés dans cette année d’études par le Conseil de classe qui ont auparavant suivi l’année complémentaire après avoir fréquenté une première année différenciée sanctionnée par le CEB.

Sanction des études au terme de la 2^ème année complémentaire (2^ème S ):

Au terme de la 2^ème année complémentaire, le Conseil de classe délivre à l’élève un rapport de compétences :

• qui motive l’octroi du CE1D et son passage vers toutes les formes, sections et orientations d’études de 3^ème ;
• qui motive le refus d’octroi du CE1D et définit les Formes et Sections (DFS) qu’il peut fréquenter en 3^ème année en précisant quelles sont les orientations d’études conseillées et éventuellement déconseillées.

Le Conseil de classe en informe alors les parents qui choisiront (CP) d’inscrire l’élève soit en 3^ème S – DO, soit en 3^ème année selon la DFS du Conseil de classe.