Les 2 e sessions auront lieu les 29-30 août 2022 (selon l’horaire glissé dans le bulletin de fin
d’année).
Les EAC et UAA le 29 août 2022.

En juin :
 Pour toutes les années (sauf 1C-1D-2D) : redoublement si plus de 4 échecs, examens
de passage et/ou travaux de vacances si moins de 4 échecs.
 EAC
En 5è : 2 EAC non acquis : AOC
En 6è : 2 EAC non acquis : AOC
 UAA
Consulter le Plan de Mise en Œuvre distribué en début d’année scolaire.
 L’obtention du CESS est liée à l’obtention du Certificat de Qualification.

En septembre :
 Cours généraux : décision du conseil de classe sur base de rapports de compétences
acquises.
 EAC et CPU :
En 5è et 6è : EAC non acquis : AOC
En 4è CPU : UAA non acquise AOB ou AOC
Sur le degré (5è et 6è) CPU : UAA non acquises→ Admis(e) en C3D
En C3D : UAA non acquises : refus de l’attribution du Certificat de Qualification

Suite à la mise en œuvre de la Réglementation Générale sur la Protection des Données
personnelles (RGPD), la communication du refus (AOC) ou de réussite avec restriction (AOB)
d’un élève se fera par mail/téléphone.
Les élèves des classes terminales qui seront proclamés (AOA) le mardi 28 juin à 17h seront
également avertis par mail/téléphone.
Dans toutes les autres situations, c’est lors de la remise du bulletin et de la réunion des
parents du jeudi 30 juin que les informations seront communiquées.

1. Modalités en cas d’échec au Jury de Qualification :
 Il est préférable que l’élève majeur ou les parents d’un élève mineur rencontrent les
professeurs afin d’examiner et de comprendre les raisons de son échec le mercredi
22 juin jusqu’à 13H (session de juin) ou le vendredi 2 septembre jusqu’à 16H (session
de septembre). Ils pourront consulter les copies d’examen*.
 L’élève majeur ou les parents d’un élève mineur peuvent introduire un recours
INTERNE jusqu’au mercredi 22 juin 13H (session de juin) ou jusqu’au 2 septembre
13H (session de septembre). Cette demande peut être faite soit en remplissant la
demande en annexe (volet 1) à déposer à l’école avec accusé de réception, soit suite
à une rencontre avec la direction (rdv. doit être pris au 071/862400).
 La décision suite au recours interne sera communiquée au plaignant le 29 juin à 17H
au plus tard (session de juin) ou le 5 septembre à 17H au plus tard (session de
septembre).

2. Modalités en cas d’AOC (refus) ou AOB (restriction) :
 Il est préférable que l’élève majeur ou les parents d’un élève mineur rencontrent les
professeurs afin d’examiner et comprendre les raisons de son échec le 27 juin jusqu’à
16H (session de juin) ou le 2 septembre jusqu’à 16H (session de septembre). Ils
pourront consulter les copies d’examen*.
 L’élève majeur ou les parents d’un élève mineur peuvent introduire un recours
INTERNE jusqu’au mardi 28 juin 17H (session de juin) ou jusqu’au lundi 5 septembre
13H (session de septembre). Cette demande peut être faite soit en remplissant la
demande en annexe (volet 1) à déposer à l’école avec accusé de réception, soit suite
à une rencontre avec la direction (rdv. doit être pris au 071/862400).
Aucune demande de recours ne sera réceptionnée passé ces délais.
 La décision suite au recours interne sera communiquée au plaignant le 29 juin à 17
heures au plus tard ou le lundi 5 septembre à 17H au plus tard.
 En cas de refus de changement de décision en recours interne, l’élève majeur ou les
parents de l’élève mineur ont la possibilité d’introduire un recours EXTERNE dans les
10 jours calendrier qui suivent la délibération du conseil de classe.
* L’élève ou les parents peuvent, sur demande écrite adressée au Chef d’établissement,
obtenir à prix coûtant (0.05 euros) copie de toute épreuve constituant le fondement ou une
partie du fondement du conseil de classe. Ni l’élève, ni les parents ne peuvent consulter les
épreuves d’un autre élève, ni en obtenir une copie.

Dans l’espoir d’avoir pu vous éclairer, nous vous présentons, chers élèves, chers parents nos
salutations respectueuses,

C.BOUSMAN,

Directrice adjointe

E. BARBE,

Directrice a.i.